Dernière mise à jour : [date du jour]
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des transactions effectuées sur le site www.flowcoeur.shop (ci-après « le Site »). En validant une commande, le client accepte sans réserve les présentes conditions.
1. Identification du vendeur
- Nom de l’entreprise : FlowCœur
- Statut juridique : [ex. SASU, Auto-entreprise…]
- Siège social : [Adresse]
- Email : [Email de contact]
- Téléphone : [Numéro]
- SIRET : [Numéro SIRET]
2. Produits et personnalisation
FlowCœur.shop propose des vêtements personnalisés via flocage, impression et broderie.
- Les visuels des produits sur le Site sont indicatifs.
- Le client est responsable des fichiers fournis pour la personnalisation (droits d’auteur, qualité d’image, contenu licite).
- FlowCœur se réserve le droit de refuser toute commande contenant des éléments offensants, discriminatoires ou illégaux.
3. Commandes
- La commande est validée après confirmation de paiement.
- Une fois confirmée, la commande ne peut être modifiée ou annulée si la production a commencé.
- Un email de confirmation est envoyé après chaque commande.
4. Tarifs et paiement
- Les prix affichés sont en [€ / autres devises], TVA incluse (si applicable).
- Le paiement s’effectue par [CB, PayPal, virement…].
- FlowCœur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les tarifs appliqués restent ceux affichés au moment de la commande.
5. Production et délais de livraison
- La fabrication prend [X jours ouvrés].
- Les délais de livraison sont estimés entre [X et X jours] selon le transporteur et la destination.
- FlowCœur ne peut être tenu responsable des retards liés aux transporteurs.
6. Droit de rétractation et retours
- Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés.
- Les retours sont acceptés uniquement en cas de défaut ou d’erreur de fabrication (photo et description du problème exigées sous [X jours] après réception).
- Les frais de retour sont à la charge du client sauf en cas d’erreur de FlowCœur.
7. Responsabilités
- FlowCœur n’est pas responsable des erreurs de personnalisation dues à un fichier mal envoyé par le client.
- FlowCœur ne peut être tenu responsable des retards de livraison causés par des tiers.
- Toute réclamation doit être faite sous [X jours] après réception du produit.
8. Protection des données
- Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes.
- Aucune donnée personnelle ne sera revendue à des tiers.
- Le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données (RGPD).
9. Propriété intellectuelle
- Tout contenu du site (logo, design, photos) est la propriété exclusive de FlowCœur.
- Toute reproduction non autorisée est interdite.
10. Litiges et droit applicable
- Les présentes CGV sont soumises au droit français.
- En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action en justice.